Mentions légales

 

www.cave1929.com est édité par
CAVE 1929 SPRL
RUE DE ROLLEBEEK 

1000 BRUXELLES 

Téléphone : 02 502 32 37 

N° de TVA : BE0652 946 986
Responsables de publication :
GUILLAUME BRAYEL Gérant
 

Loi informatique et liberté :

 

Les informations recueillies ont pour but soit de vous identifier formellement pour vous donner accès à un espace sécurisé, soit d'établir des statistiques d'estimation de la fréquentation du site.

Ces informations sont exclusivement destinées à la société CAVE 1929 SPRL, et ne peuvent faire l'objet d'aucun autre traitement que ceux précédemment indiqués.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

CAVE 1929 SPRL - RUE DE ROLLEBEEK 38

1000 BRUXELLES

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

 

Droits d’auteur / Copyright :

 

Tout Contenu (étant défini comme toutes pages Web, comportant notamment toutes informations, bases de données, données, fichiers, images, photographies, animations audio et vidéo, interfaces utilisateurs, créés par CAVE 1929 ou créés par des tiers pour CAVE 1929 est susceptible d'être protégé par la législation belge sur le droit d'auteur et/ou la législation américaine sur le copyright, au profit de la société CAVE 1929 ou de ses fournisseurs de contenu.

 

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par CAVE 1929. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

Les noms de produits, services et sociétés mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés sont réservés par CAVE 1929.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

N'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
Ne pas en altérer le contenu ;
Mentionner les droits d'auteur ("le copyright") de CAVE 1929 sur toute reproduction, qu'elle soit partielle ou totale.

Toute autre utilisation est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de CAVE 1929. Toute personne ne respectant pas ces dispositions, ainsi que les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

 

Responsabilité :

 

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état.

CAVE 1929 n'est pas responsable des erreurs, inexactitudes ou omissions contenues sur ce site de même qu’elle ne saurait être responsable de quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, résultant de ces informations.

CAVE 1929 se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site et en apportant des changements ou améliorations, à tout moment, sur le contenu du site. CAVE1929 n’est responsable, en aucune façon, de l’utilisation qui pourrait être faite de ces informations qui demeure, en quelque circonstance que ce soit, sous la seule et unique responsabilité de son utilisateur.

 

Liens vers des sites tiers :

 

Il est expressément admis que CAVE 1929 n’assume aucun contrôle, direct ou indirect, sur ces sites, qui sont extérieurs et, par voie de conséquence, décline toute responsabilité quant à leur contenu.

L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La création de liens hypertexte vers le site www.dcp-fr.eu est soumise à l'accord préalable, et express de CAVE 1929. Toute demande en ce sens doit être faîte à CAVE 1929.

Observations diverses :

Soucieux de la qualité et l’exactitude du contenu de ce site, CAVE 1929 vous invite à faire part de vos remarques éventuelles aux responsables de publication.

  • Facebook
  • Instagram
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.